Publication du P.L.U. sur le site de la Mairie

Le 13 septembre 2019, les membres du Conseil Municipal ont arrêté le projet du PLU. Pour le connaître, cliquez sur ce lien: Grands Projets - PLU (Mairie de Corbreuse).

• 1. Délibérations et arrêtés
• 2. Rapport de présentation
• 3a. Projet d'Aménagement et de Développement Durables
• 3b. Orientations d'Aménagement et de Programmation
• 4.1 Règlement
• 4.2 Liste des emplacements réservés
• 5.1 Plans de zonage: La commune
• 5.2 Plans de zonage: Le bourg
• 5.3 Plans de zonage: Les écarts
• 6.1 Fiches des servitudes d'utilité publique
• 6.2 Plan des servitudes d'utilité publique
• 7.1 Liste et fiches des contraintes
• 7.2 Plan des contraintes

(08 Oct '19) Sur le site de la Mairie n'apparait pas l'annexe n°8. Le voici en format ZIP: Télécharger

• 8.1 Notice technique
• 8.2 Plan d'adduction d'eau potable
• 8.3 Plan d'assainissement des eaux usées

Archive complète des documents en format ZIP: PLU 2019 (~67Mo)